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Ce manuel traite de l'ensemble des questions essentielles du droit international : éléments de formation et techniques de réalisation, États, organisations internationales, sujets de droit interne, droit des espaces, responsabilité et droit du contentieux, droit de la paix et de la sécurité... Il présente le droit international comme le voient ses deux auteurs sous les espèces d'une discipline te...(Lire la suite)

Le véritable enfeu de cette guerre pour l'Empire américain, au-delà des répercussions régionales était l'instauration d'un monde unipolaire et la confirmation de son hégémonie sur la planète. Cinglant échec : les Etats-Unis n'ont pu imposer leurs vues a la communauté internationale, ni avant ni après le conflit. La France a pris l'initiative de l'opposition aux ambitions américaines. Elle a incar...(Lire la suite)

Depuis le procès de Nuremberg, l'institution de la protection des chefs d'Etat et de gouvernement apparaît de plus en plus comme une forteresse menacée. Cette institution repose sur des concepts traditionnels comme l'immunité historique des chefs d'Etat, l'égalité souveraine des Etats, le principe de non-intervention, la protection de la fonction représentative. A l'époque actuelle, en revanche, ...(Lire la suite)

Depuis un demi-siècle, le droit français de la famille est, de tous côtés, affecté par le changement. Le droit civil en atteste : tutelle et administration légale, régimes matrimoniaux, autorité parentale, filiation, divorce et, dès l'aube du XXIe siècle, successions, filiation et divorce à nouveau, etc. Dans un premier temps du moins, Jean Carbonnier avait préféré ne pas traiter du mariage. Celu...(Lire la suite)

" Le droit du licenciement doit être assoupli ", " les 35 heures n'ont pas profité aux salariés ", " les charges sociales sont trop lourdes ", " les fonctionnaires sont des privilégiés", " à terme, on ne pourra plus financer les retraites ", etc. Telles sont quelques-unes des idées reçues qui dominent le débat public sur le travail en France. En dix réponses critiques, chiffres à l'appui, Gérard ...(Lire la suite)

Manuels et traités de droit nous instruisent du droit positif et de l'ensemble des lois qui sont reconnues comme valides sur un territoire donné. Quelle idée du droit et de la norme juridique véhiculent-ils ? La norme juridique peut-elle être pensée indépendamment de toute considération morale ? Que fait exactement le juge lorsqu'il prononce le droit ? Ces questions ne sauraient être réduites à l...(Lire la suite)

A partir d'une lecture désacralisée de la sexualité (c'est-à-dire émancipée des traditions, des doctrines ou des idéologies données et non problématisées) et d'une conception modeste du droit, l'étude proposée dans cet ouvrage est divisée en deux parties : une partie générale consacrée aux questions relatives à la liberté sexuelle (évolution du fondement des interdits sexuels, marge d'appréciatio...(Lire la suite)

L'essor fulgurant des technologies numériques, conjugué à leur sophistication de plus en plus grande, les rend chaque jour plus intrusives pour l'intimité de chacun. Dénonçant cette dégradation des libertés individuelles, déjà entamée avec l'informatisation des fichiers, Alex Türk soulève ici des questions tout à fait nouvelles : peut-on échapper à ce traçage généralisé, alors que l'on parle "d'i...(Lire la suite)

D'abord les auteurs se sont efforcés, par un style imagé, des illustrations et des exemples chiffrés, de rendre vivante une discipline en plein renouvellement, en mettant l'accent sur l'actualité de la vie des affaires. Ensuite et surtout, tirant les leçons du caractère composite du droit des sociétés, ils ont mis l'accent sur l'articulation avec les autres branches du droit : le droit fiscal bie...(Lire la suite)

Chaque année, en France, les défaillances en série des entreprises fragilisent l'économie. Elles sont aussi trop souvent vécues par les entrepreneurs comme des échecs insurmontables. Pourtant, des procédures existent pour prévenir les difficultés des entreprises ; mais par manque d'information ou d'anticipation, rares sont celles qui y ont recours. Pour la première fois, administrateurs et mandat...(Lire la suite)

Qu’est-ce que l’impôt ? Quelles sont les sources du droit fiscal ? Quels sont les principaux régimes fiscaux applicables en France ? Après avoir défini les notions essentielles du droit fiscal, ce manuel en identifie les sources formelles (les normes fiscales) et matérielles (les principes fiscaux), avant de présenter les principaux impôts français et les procédures qui les régissent.

Pris dans un droit dont on lui a appris à être épris, le juriste français n'entend pas qu'il y a, en d'autres endroits, d'autres droits, les droits des autres. Différents du " sien ", sans commune mesure avec " son " droit, réclamant reconnaissance et respect, authentiques, les phénomènes juridiques d'ailleurs sollicitent la comparaison des droits. Introduction théorique à une pratique d'une exig...(Lire la suite)

Cet ouvrage est destiné à l'étudiant en droit, non seulement débutant, mais aussi en fin d'études, afin qu'il ne se laisse pas dépasser par le rythme universitaire, qu'il acquière de solides méthodes de travail et qu'il puisse répondre à ce que ses enseignants attendent de lui. Pour tous les exercices propres aux études juridiques - dissertation, commentaire d'arrêt, cas pratiques, exposé oral, e...(Lire la suite)

Ce manuel comporte l'étude du droit institutionnel de l'Union européenne tel qu'il se présente après l'entrée en vigueur du traité de Lisbonne. L'ensemble des dispositions relatives à l'Union, à ses institutions, au processus décisionnel, à l'ordre juridique ainsi qu'au contrôle politique et juridictionnel sont traitées de manière complète. Les étudiants des facultés de droit et des instituts d'é...(Lire la suite)

Comment faire coexister l'espèce humaine et l'espèce animale au sein d'une même société en tenant compte leurs intérêts respectifs ? Défendre les animaux en se bornant à énoncer des interdits ne permet pas de promouvoir une société plus juste à leur égard. Les théories classiques servent à dénoncer les violences qu'ils subissent mais, dans les faits, les animaux sont traités comme des objets. Wil...(Lire la suite)

L’européanisation du droit est devenue une réalité que nul ne peut plus ignorer, à l’intérieur comme à l’extérieur de l’Europe. L’existence même du droit européen, la définition de ses frontières demeurent cependant l’objet d’un débat. Ce manuel droit européen repose sur l’identification de la place que ce droit occupe dans le champ juridique (Titre liminaire). Droit construit en commun, qui doit...(Lire la suite)

Le droit d'auteur s'est élaboré autour de quelques concepts apparemment évidents, à partir de la définition de ce que sont une œuvre, un auteur et les droits qu'il exerce sur son œuvre. Cette organisation de la propriété littéraire et artistique est mise en cause aujourd'hui par l'évolution rapide de l'économie du droit d'auteur, les transformations des usages du public dans notre société de l'in...(Lire la suite)

Ce mémento, couvrant presque tous les domaines du droit civil, est conforme au programme officiel de la première année de capacité en droit ; il est ainsi particulièrement destiné à ceux qui débutent leurs études juridiques. L'ouvrage, présenté sous une forme synthétique facilitant la mémorisation, comporte, aussi souvent que nécessaire, les explications utiles à une bonne compréhension des mécan...(Lire la suite)